Mission de coodonateur sécurité et précention de la santé SPS

Dans le cadre de vos chantiers de BTP vous avez l’obligation de nommer un coordonnateur en sécurité et prévention de la santé ou C SPS dans les cas
suivants :

- Opérations de 3ème catégorie coordonnateur SPS de niveau 3 :dès la présence d’au moins deux entreprises ou de 20 personnes simultanément présentes sur le chantier;

- Opérations de 2ème catégorie coordonnateur SPS de niveau 2 : plus de 500 "hommes-jours" et durée supérieure à 30 jours ;

- Opérations de 1ère catégorie coordonnateur SPS de niveau 1 : plus de 10 000 "hommes-jours" et plus de 10 entreprises pour un chantier de bâtiment ou 5 entreprises pour un chantier de génie civil.

Le calcul des hommes jour se fait par la multiplication du nombre de jours du chantier par l’effectif moyen présent sur celui-ci.

Sont concernés tous les chantiers temporaires, clos et indépendants pour réaliser des ouvrages de bâtiment et de génie civil, dès lors qu’il y a risque lié à la coactivité de plusieurs entreprises, y compris les sous-traitants.

Oméga Expertise possède des coordonnateurs SPS compétents pour vos opérations de tout niveau aussi bien en phase conception qu’en réalisation de vos chantiers.

La coordination en matière de sécurité et de santé doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, aux fins de prévenir les risques de coactivités résultant de leurs interventions simultanées ou successives pendant les phases de conception et de réalisation de l’ouvrage et de prévoir, lorsqu’elle s’impose, l’utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives (Art. R 4532-1 à R 4532-76 du Code du Travail1). Elle est organisée essentiellement par le Maître d’ouvrage en phase de conception par la rédaction de MPC (Modalités Pratiques de Coopération) jointes au contrat de Maîtrise d’œuvre (ce dernier étant désigné avant le CSPS), puis par le coordonnateurs SPS, en phase de réalisation, par la rédaction d’un document contractuel : le PGC, s’imposant aux entreprises contractantes. Cette obligation majeure est pénalisée (art. L4744-4), pour chacune de ces deux phases.

Documents de travail

Le Registre Journal de Coordination (RJC)
Le Plan Général de Coordination (PGC)
Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO)
La Vérification de l’envoi de la déclaration Préalable

Le coordonnateur en situation de travail :

La mission du coordonnateur SPS est de prévenir, tout au long de l’opération, les risques résultant des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes. À cet effet, il observation les risques inhérents à chacune des situations de travail, il examine les périodes de coactivité prévues par les plannings, il évalue les risques résultant de cette coactivité, il propose des estimations de prévention dont il contrôle la mise en œuvre. Au cours de cette observation il doit également d’une part détecter la présence éventuelle d’un ou plusieurs des risques particuliers définis par l’arrêté du 25/02/2003 (L235-6) et le décret du 8 janvier 1965 modifié. Par ailleurs, il est capable d’appréhender les risques de maladies professionnelles et de décrire des estimations préventives. Tout au long de l’opération, il adapte son action à la réalité du chantier, en essayant toutefois d’intervenir le plus en amont possible.

Dans le cas où il constate un défaut d’application ou un litige il définit les responsabilités de chacun et propose au maître d’ouvrage d’appliquer des estimations correctives, voire des sanctions. S’il constate l’existence d’un danger grave, il propose au maître d’ouvrage d’arrêter les ouvrages ou les postes de travail nocifs et de mettre en œuvre des estimations d’urgence. S’il le juge utile il fait conforter son action par les organismes officiels avec lesquels il communique tout au long de l’opération (IT – CRAM – CGSS – OPPBTP…).

Analyser les risques liés à la coactivité, définir des estimations de prévention et contrôler leur bonne mise en œuvre sont donc les trois tâches qui constituent l’essentiel de l’action du  coordonnateur SPS. Les termes de son contrat avec le maître d’ouvrage, son expérience, son autorité naturelle au sein de l’opération doivent lui permettre de faire adopter toutes les estimations nécessaires à l’élimination préventive et si nécessaire curative des risques étant toutefois précisé que l’intervention du  coordonnateur SPS ne modifie ni la nature ni l’étendue des responsabilités qui incombent à chacun des autres participants aux opérations de BTP.

L’analyse des risques

Pour analyser et évaluer les risques liés aux interventions successives ou simultanées, le  coordonnateur SPS utilise son expérience en matière de conception et de réalisation d’opérations; il connaît les dangers décrits par les publications de l’OPPBTP ou de l’INRS, ou par le décret du 8 janvier 1965 modifié; il examine le planning d’exécution. Sur le chantier, ces éléments sont affinés par l’analyse détaillée des PPSPS qui indiquent notamment les procédés et modes opératoires particuliers envisagés sur l’opération. Ces divers éclaircissements qui évoluent constamment, lui permettent tout au long de l’opération d’évaluer globalement les risques et d’éviter leur apparition en préconisant des estimations de prévention adéquates. Celles-ci sont, après observation par les divers intervenants, choisies et décidées par le maître d’ouvrage. En cas d’accident ou d’incident, le  coordonnateur SPS pourra en analyser les circonstances afin d’en identifier la ou les causes et ainsi de déterminer de nouvelles estimations de prévention destinées à en éviter la répétition.

Communication

L’action du  coordonnateur SPS dès l’Avant Projet Sommaire (APS) auprès du maître d’ouvrage lui permet de rappeler à ce dernier ses responsabilités telles que prévues par les textes officiels. Il en sera de même pour l’ensemble des intervenants tout au long de l’opération. Le  coordonnateur SPS permet à chacun une compréhension aisée de ces textes et veille à la transversalité et à la transmission des informations entre les acteurs de l’opération et les organismes officiels (CRAM – CGSS – OPPBTP – IT…) La reconnaissance par tous de son autorité naturelle sera garante de la bonne application des consignes et principes généraux de prévention. Sans cette communication il serait difficile pour les entreprises d’appréhender dans leurs PPSPS les risques importés par la coactivité due à l’intervention des différents acteurs. Cette méthodologie de communication étendue sur les interventions ultérieures permet d’assurer au mieux la pérennité de son action tout au
long de la vie de l’ouvrage.

Missions et interventions du coordonnateur SPS

Met en application et veille à la bonne mise en œuvre des principes généraux de prévention durant les phases de conception, de réalisation et
d’intervention ultérieure sur l’ouvrage.

Recherche les risques d’accident et de santé découlant de la coactivité durant ces trois phases.

Assiste le maître d’ouvrage dans la déclaration préalable des ouvrages

Assiste le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre dans l’avant projet sommaire (APS).

Établit le document des interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO) dès l’APS

Établit le registre journal dès l’APS – Contenu détaillé

Établit le plan général de coordination dès l’APS – Contenu détaillé et adapté à l’opération

Met à jour le PGC par avenants tout au long du chantier

Diffuse et communique les informations des PPSPS

Harmonise les PPSPS des entreprises et sous-traitants – Contenu détaillé pour avenants PGC

Constitue, préside et participe à l’action du CISSCT si existant.

Diffuse les PV du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel.

Remet le DIUO au maître d’ouvrage lors de la réception de l’ouvrage.

Archive et conserve le registre-journal pendant 5 ans.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA.

Source : Article Coordonnateur SPS
de Wikipédia en français( >auteurs)